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Californie : adoption de deux nouvelles lois sur l’IA pour renforcer les audits et la sécurité

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Au cœur de l’innovation technologique américaine, la Californie accentue son encadrement de l’intelligence artificielle. Le gouverneur Gavin Newsom a signé le 9 septembre les lois SB 813 et AB 1405, visant à structurer les évaluations indépendantes des systèmes d’IA. Cette initiative s’inscrit dans la continuité de la loi SB 53 adoptée en 2025, qui exigeait déjà une transparence accrue de la part des développeurs de modèles avancés.

Audits indépendants pour les systèmes d’IA

Soutenu par le sénateur Jerry McNerney, le SB 813 établit un cadre afin de qualifier les organisations indépendantes chargées d’évaluer les risques et la conformité des modèles d’intelligence artificielle. Les entités désignées doivent disposerd’ compétences appropriées, recourir à des méthodologies fiables et demeurer autonomes par rapport aux sociétés qu’elles audite.

Gavin Newson

L’AB 1405, défendue par Rebecca Bauer-Kahan, renforce ce dispositif en instaurant un registre californien d’auditeurs spécialisés en IA. Elle précise également les exigences d’indépendance, de transparence et d’intégrité. La Californie, qui a déjà légiféré sur les chatbots compagnons, continue ainsi de développer une stratégie de supervision progressive plutôt qu’une régulation unique.

OpenAI et Anthropic soutiennent le nouveau cadre

Ces deux lois ont reçu l’appui d’Anthropic et d’OpenAI, qui avaient collaboré sur des questions de sécurité des modèles d’IA. Dans une déclaration faite avant la signature, Chris Lehane, directeur des affaires mondiales d’OpenAI, a souligné que « nous sommes entrés dans une nouvelle ère des capacités de l’IA, ce qui nécessite une nouvelle approche en matière de politique de l’IA ».

Gavin Newsom partage cette vision, considérant que l’IA offre « des perspectives extraordinaires » tout en nécessitant « des garanties substantielles pour protéger le public ». Après plusieurs initiatives portant sur la sécurité de l’IA et les audits externes, la Californie aspire à établir un cadre qui pourrait inspirer Washington et d’autres États américains.

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